Marque renouvelée - Marque en vigueur

P DOMAINE DES PENDS
EARL PRADELLE, EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE

Numéro de dépôt :
95563431
Date de dépôt :
14/03/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/03/2025

Présentation de la marque P DOMAINE DES PENDS

Déposée le 14 mars 1995 par la société EARL PRADELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « P DOMAINE DES PENDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-17 du 28 avril 1995.

Le déposant est la société EARL PRADELLE domicilié(e) 5 RUE DU RIOU - 26600 - CHANOS-CURSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 430 198 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN BEATRICE domicilié(e) 62 RUE DE BONNEL - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque P DOMAINE DES PENDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque P DOMAINE DES PENDS arrivera à expiration en date du 14 mars 2025.

EARL PRADELLE a également déposé les autres marques suivantes : LES MARELLES


EARL PRADELLE, EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE - 5 RUE DU RIOU - 26600 - CHANOS-CURSON - France - SIREN 324430198


CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN BEATRICE - 62 RUE DE BONNEL - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2004 n°2275378 - Publication au BOPI 2004-11-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-34

Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17

Inscription le 22 avril 2015 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°647751 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-22

Renouvellement sans limitation le 3 mars 2015 n°2580287 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-03-03

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